J.O. 127 du 3 juin 2003
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Texte paru au JORF/LD page 09469
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Arrêté du 3 janvier 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0310026A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d'Or en date du 3 janvier 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : M. Jean-Michel Bossard.